Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports
Jeunesse et sports en Hautes-Pyrénées > Accueils Collectifs à Caractère Educatif de Mineurs > La réglementation

La réglementation

Les textes applicables
Le cadre d'application de la nouvelle réglementation

Les locaux
Le dossier technique amiante

La santé et le suivi sanitaire
Les obligations d'assurance
Le projet éducatif et pédagogique
Les normes d'encadrement

 

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